Rapport d'accessibilité

Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site web.

Statut de conformité

Ce site web est partiellement conforme au RD 1112/2018 en raison de la non-conformité des aspects énumérés ci-dessous.
 

Contenu non accessible

Le contenu ci-dessous n'est pas accessible en raison de ce qui suit :
 

• manque de conformité au RD 1112/2018.
  
  • Des images peuvent se trouver sans texte explicatif d'accompagnement.
  • Il peut y avoir des erreurs d'édition sur le site web.
• charge disproportionnée
  
  • Sans objet.
• le contenu n'entre pas dans le champ d'application de la législation applicable.
  
  • Il existe des fichiers bureautiques en format PDF qui ne sont pas entièrement conformes à toutes les exigences en matière d'accessibilité.
     

Préparation de cette déclaration d'accessibilité :

Cette déclaration a été préparée le 28 mars 2023. La méthode utilisée pour préparer la déclaration a été une auto-évaluation réalisée par l'équipe de Coco Solution. La déclaration a été révisée pour la dernière fois le 28 mars 2023.
 

Commentaires et coordonnées :

Tu peux faire des communications sur les exigences d'accessibilité (article 10.2.a) du RD 1112/2018) telles que :

1. Signaler une éventuelle non-conformité de ce site web.
2. Transmettre d'autres difficultés d'accès au contenu.
3. Formuler toute autre requête ou suggestion d'amélioration concernant l'accessibilité du site web.